Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LA TASSEE DU PATRON
Numéro de dépôt :
1003460
Date de dépôt :
07/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA TASSEE DU PATRON
Déposée le 7 décembre 1976 par monsieur RIGAL Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA TASSEE DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TASSEE DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA TASSEE DU PATRON est expirée depuis le 7 décembre 1986.
RIGAL Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006